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Marques déposées par PASCAL AUCOUTURIER
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TERRE BAT'
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE BAT'
PASCAL AUCOUTURIER

Numéro de dépôt :
3642747
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
TERRE BAT\' de PASCAL AUCOUTURIER

Présentation de la marque TERRE BAT'

Déposée le 28 avril 2009 par PASCAL AUCOUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE BAT' »

Le déposant est PASCAL AUCOUTURIER domicilié(e) 58 bis Rue de Canteloup - 33170 - GRADIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL AUCOUTURIER domicilié(e) 58 bis Rue de Canteloup - 33170 - GRADIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE BAT' est expirée depuis le 28 avril 2019.

PASCAL AUCOUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : PADELFOOT , MULTI-SPORTS , MAXI-STADES , MULTI-STADES , COCOON , UNIVERSAL CLOTURES , PUTTING GREENS SYNTHETIC GOLF COURSES , FRANCE-CLOTURES , EVER GREEN , ALVEOBEACH


PASCAL AUCOUTURIER - 58 bis Rue de Canteloup - 33170 - GRADIGNAN - France


PASCAL AUCOUTURIER - 58 bis Rue de Canteloup - 33170 - GRADIGNAN - France


Republication pour erratum - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Errata de la publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Construction, réparation, entretien de court de tennis en terre battue tout support, court de tennis extérieur ou couvert.

Réalisation (conception).